Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON SENS
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1

Numéro de dépôt :
1235557
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1993

Présentation de la marque BON SENS

Déposée le 10 mai 1983 par LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France.

La marque BON SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON SENS est expirée depuis le 10 mai 1993.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112 a également déposé les autres marques suivantes : CROQUIS , FLAMBEAU , PRETEXTE , PROUESSE , MONOPOLE , BILBOQUET , CROISILLONS , YO-YO , DOMINION , AT HOME


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Laines à tricoter (pures ou mélangées), fils et tissus de laine ou autres fibres naturelles ou artificielles.Couvertures de lit et de table. Bonneterie, bas, chaussettes, lingerie féminine, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.